Convocation au Conseil Municipal du Mardi 9 septembre 2025

Commande publique :
- Avenants aux marchés publics en cours
- Autorisation de lancer le MAPA de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation-extension de la future maison des associations

Finances locales :
- Autorisation de signer la convention de fourniture de repas de la micro-crèche confectionnés par l’EHPAD Casteran
- Autorisation de signer la convention avec la CAF concernant la Prestation de Service Unique (service municipal de micro-crèche)
- Adhésion des services de la micro-crèche au service CESU – Autorisation de signer les documents de mise en œuvre
- Imputation des factures liées aux premiers équipements de la micro-crèche dont le montant est inférieur à 500 € TTC en investissement
- Tarification des prestations du restaurant scolaire
- Dispositif « France Ruralités Revitalisation (FRR) : Mesures d’exonération fiscales élargies en faveur des entreprises

Institutions et vie politique
- Rapports annuels d’activités de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs
et ses activités annexes : Eau potable, Assainissement collectif, Assainissement non collectif, Déchets

Questions et affaires diverses