LES DOCUMENTS MUNICIPAUX
31 résultats
Publié le 16/09/2026 à 12:52 par Secrétariat de mairie
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3. Compte rendu de l’usage des délégations du conseil municipal au maire
4. F...
Conseil Municipal
2026
Publié le 16/09/2026 à 12:46
- Avenants au MAPA de la salle Caillet : Lots peinture, plomberie, carrelage (Commande publique)
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Dispositif de signalement – Adhésion ...
Conseil Municipal
2026
Publié le 13/08/2026 à 09:20 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants au MAPA de la salle Caillet : Lots peinture, plomberie, carrelage (Commande publique)
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Dispositif de signalement – Adhésion ...
2026
Commande publique
Institutions et vie politique
Finances locales
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants au MAPA de la salle Caillet : Lots menuiseries intérieures, cloisons sèches – isolation -faux plafonds, carrelage (Commande publique)
- Tableau des effectifs (Fonction pu...
Conseil Municipal
2026
Commande publique
Institutions et vie politique
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Budget lotissement : Approbation du CFU 2025
- Budget lotissement : Affectation du résultat 2025
- Budget lotissement : Approbation du budget primitif 2026
- S...
Conseil Municipal
2026
Finances locales
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal (Institutions et vie politique)
- Désignation de représentants auprès des instances extérieures (Institutions et vie poli...
Conseil Municipal
2026
Institutions et vie politique
Finances locales
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Election du maire,
- Fixation du nombre des adjoints,
- Election des adjoints,
- Lecture de la charte de l’élu local
Conseil Municipal
2026
Election
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Autorisation de signer un bail emphytéotique : Logement 14 rue de Bosnieul (Domaine et Patrimoine)
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Convention de disponibilité d’un a...
Conseil Municipal
2026
Domaine et patrimoine
Fonction publique
Finances locales
Publié le 09/07/2026 à 14:05 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Approbation du règlement intérieur applicable au personnel communal (Fonction publique)
- Prestation Santé Complémentaire – Santé (Fonc...
2025
Conseil Municipal
Fonction publique
Finances locales
Publié le 09/07/2026 à 14:05 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Adhésion au groupement de commande d’achat en électricité 2028-2030 (Commande publique)
- Mise à disposition d’un terrain agricole (Domaine et patrimoine)
- Participation prévoya...
2025
Conseil Municipal
Commande publique
Domaine et patrimoine
Finances publiques
Institutions et vie politique
Fonction publique
Finances locales