LES DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL
29 résultats
Publié le 08/12/2025 à 13:21 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Adhésion au groupement de commande d’achat en électricité 2028-2030
Domaine et patrimoine :
- Mise à disposition d’un terrain agricole
Fonction publique :
- Participation pr...
Finances locales
Commande publique
Autres domaines de compétences des communes
Fonction publique
Institutions et vie politique
2025
Questions et affaires diverses
Publié le 08/12/2025 à 13:21 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants aux marchés publics en cours – Contrôle de légalité
Domaine et patrimoine :
- Déclassement d’une parcelle du domaine public et autorisation de la vendre
- Convention...
Finances locales
Commande publique
Autres domaines de compétences des communes
Fonction publique
Institutions et vie politique
2025
Questions et affaires diverses
Publié le 08/12/2025 à 13:16 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants aux marchés publics en cours
- Autorisation de lancer le MAPA de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation-extension de la future maison des associations
Finances local...
Finances locales
Commande publique
Institutions et vie politique
2025
Questions et affaires diverses
Publié le 08/12/2025 à 13:16 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants aux marchés publics en cours
Fonction publique :
- Délibérations cadres de gestion du personnel avant adoption du règlement intérieur applicable
au personnel commun...
Finances locales
Commande publique
Autres domaines de compétences des communes
Institutions et vie politique
2025
Publié le 08/12/2025 à 13:11 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Manifestation à intérêt spontané : Ombrières parking espace Casati / Ecole
- Avenants aux marchés publics en cours, le cas échéant
Fonction publique :
- Tableau des effectifs...
Finances locales
Commande publique
Autres domaines de compétences des communes
Fonction publique
2025
Publié le 08/12/2025 à 13:11 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Autorisation au Maire de signer les offres de prêts des programmes d’investissement 2025
- Autorisation au Maire de signer la ligne de trésorerie
Questions et affaires diverses
Finances locales
2025
Questions et affaires diverses
Publié le 08/12/2025 à 13:07 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Autorisation au Maire de signer les offres de prêts des programmes d’investissement 2025
- Autorisation au Maire de signer la ligne de trésorerie
Questions et affaires diverses
Finances locales
2025
Questions et affaires diverses
Publié le 08/12/2025 à 13:07 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Vote des taux de fiscalité 2025 - Etat 1259 (Erratum)
Commande publique :
- Avenant au MAPA vestiaires complexe sportif (Phase 2)
Fonction publique :
- Point du recours aux a...
Domaine et patrimoine
Finances locales
Commande publique
Fonction publique
2025
Questions et affaires diverses
Publié le 08/12/2025 à 12:56 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Rénovation de la Salle Caillet : Attribution des lots
- Complexe sportif : Avenant au lot chauffage
Fonction publique
- Tableau des effectifs : Modification au 1er avril 2025 ...
Domaine et patrimoine
Finances locales
Commande publique
Fonction publique
Finances publiques
Institutions et vie politique
2024
2025
2026
Questions et affaires diverses
Publié le 05/12/2025 à 10:15 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Convention de mandat au CDG53 pour la protection sociale complémentaire (Prévoyance)
- Délégation du conseil municipal au Maire dans...
Finances locales
Commande publique
Institutions et vie politique
2024