LES DOCUMENTS MUNICIPAUX
29 résultats
Publié le 13/08/2026 à 09:20 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants au MAPA de la salle Caillet : Lots peinture, plomberie, carrelage (Commande publique)
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Dispositif de signalement – Adhésion ...
2026
Commande publique
Institutions et vie politique
Finances locales
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants au MAPA de la salle Caillet : Lots menuiseries intérieures, cloisons sèches – isolation -faux plafonds, carrelage (Commande publique)
- Tableau des effectifs (Fonction pu...
Conseil Municipal
2026
Commande publique
Institutions et vie politique
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Budget lotissement : Approbation du CFU 2025
- Budget lotissement : Affectation du résultat 2025
- Budget lotissement : Approbation du budget primitif 2026
- S...
Conseil Municipal
2026
Finances locales
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal (Institutions et vie politique)
- Désignation de représentants auprès des instances extérieures (Institutions et vie poli...
Conseil Municipal
2026
Institutions et vie politique
Finances locales
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Election du maire,
- Fixation du nombre des adjoints,
- Election des adjoints,
- Lecture de la charte de l’élu local
Conseil Municipal
2026
Election
Publié le 10/07/2026 à 07:09 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Autorisation de signer un bail emphytéotique : Logement 14 rue de Bosnieul (Domaine et Patrimoine)
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Convention de disponibilité d’un a...
Conseil Municipal
2026
Domaine et patrimoine
Fonction publique
Finances locales
Publié le 09/07/2026 à 14:05 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Approbation du règlement intérieur applicable au personnel communal (Fonction publique)
- Prestation Santé Complémentaire – Santé (Fonc...
2025
Conseil Municipal
Fonction publique
Finances locales
Publié le 09/07/2026 à 14:05 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Adhésion au groupement de commande d’achat en électricité 2028-2030 (Commande publique)
- Mise à disposition d’un terrain agricole (Domaine et patrimoine)
- Participation prévoya...
2025
Conseil Municipal
Commande publique
Domaine et patrimoine
Finances publiques
Institutions et vie politique
Fonction publique
Finances locales
Publié le 09/07/2026 à 14:05 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants aux marchés publics en cours – Contrôle de légalité (Commande publique)
- Déclassement d’une parcelle du domaine public et autorisation de la vendre (Domaine et patrimoin...
2025
Conseil Municipal
Commande publique
Domaine et patrimoine
Finances publiques
Institutions et vie politique
Finances locales
Publié le 09/07/2026 à 14:05 par Mairie de Saint Pierre des Nids
- Avenants aux marchés publics en cours (Commande publique)
- Autorisation de lancer le MAPA de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation-extension de la future maison des associations ...
2025
Conseil Municipal
Commande publique
Finances locales