Convocation au Conseil Municipal du Lundi 8 décembre 2025

Commande publique :
- Avenants aux marchés publics en cours – Contrôle de légalité
Domaine et patrimoine :
- Déclassement d’une parcelle du domaine public et autorisation de la vendre
- Convention d’occupation du domaine public communal avec Mayenne Fibre : Les Champs
de la Bedellière
- Dénonciation de la convention entre l’Etat et la Commune concernant le logement communal sis 5 rue des Alouettes
Fonction publique :
- Tableau des effectifs : Point des postes contractuels, création des postes d’agent recenseur
Finances locales :
- Travaux en régie de la salle socio-culturelle
- Décision modificative – Budget principal
- Retrait de la délibération concernant les mesures d’exonérations fiscales élargies en faveur
des entreprises
Institutions et vie politique :
- Modifications statutaires de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs
- Rapports et synthèses 2024 sur le prix et de la qualité des services de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs : Déchets, Eau potable, Assainissement collectif, SPANC
- Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs
Autres domaines de compétences :
- Règlement intérieur de la micro-crèche communale
- Projet pédagogique de la micro-crèche communale

10. Questions et affaires diverses
10.1 Programme de l’Ilot du Bourg l’Abbé
10.2 Autres questions et affaires diverses, en cours