Procés verbal conseil municipal du 9 septembre 2025
Publié le 09/07/2026 à 14:05par Mairie de Saint Pierre des Nids
Ordre du jour :
- Avenants aux marchés publics en cours (Commande publique)
- Autorisation de lancer le MAPA de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation-extension de la future maison des associations (Commande publique)
- Autorisation de signer la convention de fourniture de repas de la micro-crèche confectionnés par l’EHPAD Casteran (Finances locales)
- Autorisation de signer la convention avec la CAF concernant la Prestation de Service Unique (service municipal de micro-crèche) (Finances locales)
- Adhésion des services de la micro-crèche au service CESU – Autorisation de signer les documents de mise en œuvre (Finances locales)
- Imputation des factures liées aux premiers équipements de la micro-crèche dont le montant est inférieur à 500 € TTC en investissement (Finances locales)
- Tarification des prestations du restaurant scolaire (Finances locales)
- Dispositif « France Ruralités Revitalisation (FRR) : Mesures d’exonération fiscales élargies en faveur des entreprises (Finances locales)
- Rapports annuels d’activités de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs et ses activités annexes : Eau potable, Assainissement collectif, Assainissement non collectif, Déchets (Finances locales)
- Avenants aux marchés publics en cours (Commande publique)
- Autorisation de lancer le MAPA de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation-extension de la future maison des associations (Commande publique)
- Autorisation de signer la convention de fourniture de repas de la micro-crèche confectionnés par l’EHPAD Casteran (Finances locales)
- Autorisation de signer la convention avec la CAF concernant la Prestation de Service Unique (service municipal de micro-crèche) (Finances locales)
- Adhésion des services de la micro-crèche au service CESU – Autorisation de signer les documents de mise en œuvre (Finances locales)
- Imputation des factures liées aux premiers équipements de la micro-crèche dont le montant est inférieur à 500 € TTC en investissement (Finances locales)
- Tarification des prestations du restaurant scolaire (Finances locales)
- Dispositif « France Ruralités Revitalisation (FRR) : Mesures d’exonération fiscales élargies en faveur des entreprises (Finances locales)
- Rapports annuels d’activités de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs et ses activités annexes : Eau potable, Assainissement collectif, Assainissement non collectif, Déchets (Finances locales)
