Liste des délibérations du 13 juillet 2026

Ordre du jour :
- Avenants au MAPA de la salle Caillet : Lots peinture, plomberie, carrelage (Commande publique)
- Tableau des effectifs (Fonction publique)
- Dispositif de signalement – Adhésion au service Qualisocial (Fonction publique)
- Tarification des services périscolaires et modification du règlement intérieur (Finances locales)
- Subvention classe de neige Ecole Simone Veil (Finances locales)
- Subvention au RASED (Finances locales)
- Demande de subvention : Contrat de territoire – Rénovation du centre de secours (Finances locales)
- Tarification des gites communaux (Finances locales)
- Durée d’amortissement des aides dans le cadre de l’OPAH-RU (Finances locales)
- Participation aux frais de formation des élus communaux (Finances locales)
- Désignation de représentants de la Commune au sein du Conseil d’Exploitation Déchets (Institutions et vie publique)
(CCMA)
- Désignation de représentants de la Commune au sein de la CLECT (CCMA)(Institutions et vie publique)
- Désignation de représentants de la Commune Natura 2000 (Institutions et vie publique)