Publié le 12/10/2026 à 09:16par Secrétariat de mairie
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3. Compte rendu de l’usage des délégations du conseil municipal au maire
4. Domaine et patrimoine
4.1 Biens sans maître : 12 place de la Pooté (AB 52) / rue du Pré de la Ville (AC 7)
5. Institutions et vie politique :
5.1 Règlement intérieur du conseil municipal
5.2 Rapport d’activité de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs 2025
5.3 Règlements intérieurs des services périscolaires
6. Finances locales :
6.1 Devis à l’étude
6.2 Avenant à la convention de partenariat pour la gestion de l’accueil de loisirs du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029
7. Autres domaines de compétences des communes :
7.1 Labellisation des gites en hébergement pêche
8. Questions et affaires diverses
8.1 Question s et affaires diverses
Procès verbal du conseil municipal du 7 septembre 2026 approuvé