Procès-verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2026

Publié le 12/10/2026 à 09:16par Secrétariat de mairie

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

3. Compte rendu de l’usage des délégations du conseil municipal au maire

4. Domaine et patrimoine
4.1 Biens sans maître : 12 place de la Pooté (AB 52) / rue du Pré de la Ville (AC 7)

5. Institutions et vie politique :
5.1 Règlement intérieur du conseil municipal
5.2 Rapport d’activité de la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs 2025
5.3 Règlements intérieurs des services périscolaires

6. Finances locales :
6.1 Devis à l’étude
6.2 Avenant à la convention de partenariat pour la gestion de l’accueil de loisirs du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

7. Autres domaines de compétences des communes :
7.1 Labellisation des gites en hébergement pêche

8. Questions et affaires diverses
8.1 Question s et affaires diverses

Procès verbal du conseil municipal du 7 septembre 2026 approuvé

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